Mentions légales

Identité

SantéVet est une marque de La Compagnie des animaux, S.A.S. au capital de 7 047 081 euros, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro B 531 604 411, ayant son siège social 35 Rue de Marseille - CS 50623 - 69366 Lyon Cedex 07. Le site www.santevet.be (ci après dénommé le « Site ») est édité et exploité par la société Compagnie des Animaux S.A.S.
SantéVet propose des produits d'assurances pour animaux de compagnie mentionnés sur le site en fonction de l'espèce et de la race de votre animal. Les garanties sont souscrites via VetAssur, société à responsabilité limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 35 Rue de Marseille - CS 50623 - 69366 LYON Cedex 07 FRANCE - Immatriculée au RCS de Lyon sous le N°B 449 826 742 - Inscrite à l’ORIAS sous le numéro 07 003 163 www.orias.fr - Intermédiaire d'assurances inscrit dans le registre d'un Etat membre de l'Espace économique européen, autre que la Belgique, autorisé à exercer son activité par voie de succursale en Belgique ou en libre prestation de services en Belgique - Produits d’assurances soumis au droit belge et couverts par AXA Belgium SA, société d’assurance agréée sous le numéro 0039. VetAssur est une filiale à 100 % de la Compagnie des Animaux S.A.S.

 

 

 

Hébergeur

L'hébergement du Site est assuré par :

Amazon Web Services Ireland Limited

One Burlington Plaza

Burlington Road

Dublin 4

Ireland

Directeur de la publication

M. Hugues Salord

Propriété intellectuelle

Le Site est une œuvre de l'esprit protégée par la loi. Son contenu, y compris les textes, articles, illustrations, photographies et présentations sont réservées strictement au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle. L'exploitation commerciale de ses contenus n'est pas autorisée.

Protection des données personnelles

Afin de donner suite à vos demandes d'information ou encore de devis, SantéVet recueille certaines informations nominatives vous concernant. Ces données sont exclusivement réservées à l'usage de SantéVet pour vous permettre de profiter des services offerts par le site. Aucune information personnelle vous concernant n'est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de surpression des données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (Art. 34 de la loi « Informatique et Liberté »). Le fichier informatique contenant ces informations nominatives a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro 1460016.

 

Désinscription de nos communications mails

Pour vous désinscrire de nos communications mails, cliquez directement dans le lien situé à cet effet en haut et/ou bas de nos messages. Nous vous enverrons ensuite un mail de confirmation de désinscription qu'il vous faudra valider pour mettre à jour votre statut d'inscription.

Crédits photos

123 RF, Fotolia, IStockphoto (droits réservés).